Mentions Légales
Informations légales relatives au site www.cmc-06.fr
Éditeur du site
Dénomination sociale : CMC
Forme juridique : S.A.R.L. au capital de 1 500 Euros
SIRET : 539 523 621 00032
RCS : Grasse
Siège social : 59, Avenue de la Libération - 06130 GRASSE
Téléphone : 04 93 42 22 95
Email : contact@cmc-06.fr
Hébergement
Hébergeur : Scaleway
Adresse : 8 rue de la Ville l'Évêque, 75008 Paris, France
Site web : www.scaleway.com
Accès au site
L'accès au site www.cmc-06.fr est gratuit. Les frais d'accès et d'utilisation du réseau de télécommunication sont à la charge de tout utilisateur du site, selon les modalités fixées par ses fournisseurs d'accès et opérateurs de télécommunication.
Il est rappelé que le fait d'accéder ou de se maintenir frauduleusement dans un système informatique, d'entraver ou de fausser le fonctionnement d'un tel système, d'introduire ou de modifier frauduleusement des données dans un système informatique constituent des délits passibles de sanctions pénales.
Informations techniques
Il est rappelé que le secret des correspondances n'est pas garanti sur le réseau Internet et qu'il appartient à chaque utilisateur d'Internet de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et/ou logiciels de la contamination d'éventuels virus circulant sur Internet.
Contenu du site - Responsabilité
CMC s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site, et se réserve le droit de modifier, à tout moment et sans préavis, le contenu ou la présentation de ce site. Il ne peut cependant en garantir l'exhaustivité ou l'absence de modification par un tiers (intrusion, virus).
En outre, CMC ne garantit pas et ne sera en aucune manière responsable de l'exactitude, l'absence d'erreurs, la véracité, le caractère actuel, la qualité loyale et marchande, la qualité, la justesse, le caractère non contrefaisant et la disponibilité des informations contenues sur le présent site.
CMC décline toute responsabilité en cas de retard, d'erreur ou d'omission quant au contenu des présentes pages de même qu'en cas d'interruption ou d'indisponibilité du service. À ce titre la responsabilité de CMC ne saurait en aucun cas être retenue lors de dommages indirects quels qu'ils soient.
CMC ne peut être tenu responsable de toute décision prise sur la base d'une information contenue sur ce site, ni de l'utilisation qui pourrait en être faite par des tiers et se dégage en particulier de toute responsabilité découlant de la transmission d'informations confidentielles sur le réseau Internet.
CMC ne saurait être tenue responsable des éléments en dehors de leur contrôle et des dommages qui pourraient éventuellement être subis par votre environnement technique et notamment, vos ordinateurs, logiciels, équipements réseaux et tout matériel utilisé pour accéder à ou utiliser le service et/ou les informations.
Toute personne désireuse de se procurer un des services présentés sur le site devra contacter CMC afin de s'informer de la disponibilité du service en question ainsi que des conditions contractuelles et des tarifs qui lui sont applicables.
Liens hypertextes
CMC n'est pas responsable des liens hypertextes pointant vers le présent site et la création de liens hypertextes vers le site www.cmc-06.fr est soumis à l'accord express préalable du Directeur de la Publication.
Les liens hypertextes établis en direction d'autres sites à partir de www.cmc-06.fr ne sauraient, en aucun cas, engager la responsabilité de CMC notamment quant au contenu de ces sites.
Cookies
Notre site n'utilise aucun cookie.
Dans le respect de votre vie privée, nous avons fait le choix de ne déposer aucun cookie ni traceur sur votre navigateur. Votre navigation sur www.cmc-06.fr ne fait l'objet d'aucun suivi ou profilage.
Propriété intellectuelle
L'ensemble du contenu de ce site (textes, images, vidéos, logos, icônes) est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site est interdite, sauf autorisation écrite préalable de CMC.